Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPES COTE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1563446
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1999
Présentation de la marque ALPES COTE SOLEIL
Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SINGULIERS PLURIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPES COTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALPES COTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINGULIERS PLURIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58262 - Publication au BOPI 1991-12-10